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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUD TP SERVICE
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S SUDELEV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SUDELEV
S.A. SUD TP SERVICE

Numéro de dépôt :
92436264
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2002

Présentation de la marque S SUDELEV

Déposée le 29 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SUD TP SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SUDELEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD TP SERVICE domicilié(e) rue Jean PERRIN - Parc Industriel - BP 130, 33605 PESSAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 832 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ct E. JURIS - France.

La marque S SUDELEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436264.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SUDELEV est expirée depuis le 29 septembre 2002.

SUD TP SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : SUDELEV


S.A. SUD TP SERVICE - rue Jean PERRIN - Parc Industriel - BP 130, 33605 PESSAC CEDEX - France - SIREN 343832812


Ct E. JURIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

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